Mentions légales
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site de KHypnose les présentes mentions légales.
Le site de KHypnose est accessible à l’adresse suivante : https://khypnose.fr. L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
Présentation du site internet
Il est précisé aux utilisateurs de ce site internet https://khypnose.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Karen Coquery – Numéro de Siret 985 397 918 000 14 – ZAC la Colleraye – Immeuble Philaé (2ᵉ étage) – 44260 SAVENAY
Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
Crédits photos : ADOBE STOCK
Mise à jour du contenu : Karen Coquery
Accessibilité
Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24h/24h et 7j/7j sauf interruption programmée ou non pour des besoins de maintenant ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
Loi applicable & juridiction
Les mentions légales sont régies par la Loi Française. En cas de différend et en cas de défaut d’accord à l’amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
Description des services fournis
Le site https://khypnose.fr a pour objet de fournir des informations de l’ensemble des activités de l’entreprise KHypnose.
KHypnose s’engage et s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent toutes ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site internet https://khypnose.fr ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.
De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisation un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour. Le site de KHypnose est hébergé chez un prestataire basé sur le territoire de l’Union européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n°2016-679)
Le site et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le site https://khypnose.fr est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, que ce soit les textes, les images, les graphismes, les vidéos, les logos, les icônes et les sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de Karen Coquery – KHypnose.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considéré comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Gestion des données personnelles
Le client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 juin 2014 pour la confiance dans l’Économie Numérique, la Loi Information et Liberté du 6 août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n°2016-679).